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Marques déposées par Syndicat Mixte des Baronnies ProvençalesTODO
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BARONNIES DES 4 SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARONNIES DES 4 SAISONS
Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4027232
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/07/2023

Présentation de la marque BARONNIES DES 4 SAISONS

Déposée le 17 juillet 2013 par Syndicat Mixte des Baronnies ProvençalesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BARONNIES DES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est Syndicat Mixte des Baronnies ProvençalesTODO domicilié(e) Le village - 26510 - SAHUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, M. RASCLARD Hervé domicilié(e) Le village - 26510 - SAHUNE - France.

La marque BARONNIES DES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONNIES DES 4 SAISONS est expirée depuis le 17 juillet 2023.

Syndicat Mixte des Baronnies Provençales a également déposé les autres marques suivantes : FOUGASSE DES BARONNIES , Baronnies Provençales


Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, Collectivité territoriale - Le village - 26510 - SAHUNE - France


Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, M. RASCLARD Hervé - Le village - 26510 - SAHUNE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices.